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Ouvrir une page au hasard permet rarement de se faire une idée d'un roman. C'est pourtant ce que je vous propose en vous présentant "Le contrat de nègre".
XV Le contrat de nègre
Le contrat entre Kader et moi, ce ne sont que quelques lignes, rédigées dans le style d’un modèle déniché sur le net.
Entre les soussignés Kader Terns, né le 10 mai 1988 à Aubervilliers et Stéphane Ternoise né le 27 octobre 1968 à Arras.
Stéphane Ternoise s’engage à remettre à Kader Terns, au plus tard le 28 février 2013, un texte romancé reprenant ses confidences autobiographiques, d’un minimum de 50 000 mots.
Le 5 de chaque mois, Kader Terns remettra à Stéphane Ternoise un chèque de 2400 euros HT (tva 7% à la date de signature du contrat, soit 2568 TTC) ou effectuera un virement sur son compte bancaire.
Kader Terns s’engage à consacrer au minimum 10 heures par semaine à répondre aux questions de Stéphane Ternoise, soit par téléphone (frais de communication à la charge de Kader Terns), soit par tout autre moyen après accord entre les deux parties.
Si Kader Terns décidait d’arrêter la collaboration avant la remise du manuscrit, soit en l’exprimant formellement soit en ne répondant pas aux questions de Stéphane Ternoise, ce dernier conserverait l’ensemble des paiements et n’aurait aucune obligation de fournir un texte même intermédiaire. Pour démontrer une absence de réponses, Stéphane Ternoise devra envoyer une lettre recommandée nécessaire et suffisante lui spécifiant la date de ses appels et lui proposant une autre date. Faute de réponse par Kader Terns, dans ce cas également par lettre recommandée, le contrat serait considéré rompu par lui (s’il ne prenait pas la lettre recommandée, le contrat serait de même rompu à ses dépens).
En cas d’absence d’un paiement mensuel par Kader Terns, le contrat serait également considéré rompu par lui, avec les mêmes conséquences.
À la remise du manuscrit final (sous forme papier et gravé sur CD au format word et PDF), Kader Terns effectuera un paiement de 10 000 euros HT à Stéphane Ternoise.
Si Kader Terns remplit l’ensemble de ses obligations mais que Stéphane Ternoise ne remet aucun texte dans les 15 jours après demande réitérée en lettre recommandée au-delà du 28 février 2013, Stéphane ternoise remboursera l’ensemble des sommes perçues.
La remise du manuscrit s’effectuera chez Stéphane Ternoise.
Le décès d’un ou des deux protagonistes stopperait naturellement le contrat, sans qu’aucune des parties ne puisse réclamer un remboursement, une somme due ou un texte.
Sur le livre publié, Kader Terns rétrocédera 5 % de l’ensemble des droits directs ou indirects qu’il percevra, à Stéphane Ternoise, en droits d’auteur.
Fait à Montcuq le 22 février 2012.
Sûrement pas parfait pour les as du juridique mais un contrat !
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